Série "Jurisprudence"

Ouvrages

2006
Bulletin de jurisprudence de la CA de Douai
Bulletin de Jurisprudence de la Cour d’Appel de Douai – Bulletin n°3 – 2004-2005

Dorothée Bourgault-Coudevylle (éd.)
L’atelier régional de jurisprudence de la Cour d’appel de Douai (association loi 1901), à l’origine de la publication de ce bulletin, a pour objet d’assurer la diffusion de la jurisprudence de la Cour d’appel de Douai. Le lecteur trouvera... » Lire la suite...


Jurisprudence commentée de la CA de Douai
Jurisprudence commentée de la Cour Administrative de Douai – Bulletin n°6 – 2004-2005

Pierre-Jean Baralle (éd.)
Les Cours administratives d’appel constituent une innovation importante. Bien qu’elles ne représentent en droit que des juridictions d’exception, elles traitent de l’essentiel des appels dirigés contre les décisions rendues par les tribun... » Lire la suite...



2005
Bulletin de jurisprudence de la CA de Douai
Bulletin de Jurisprudence de la Cour d’Appel de Douai – Bulletin n°2 – 2003

Dorothée Bourgault-Coudevylle (éd.)
L’atelier régional de jurisprudence de la Cour d’appel de Douai (association loi 1901), à l’origine de la publication de ce bulletin, a pour objet d’assurer la diffusion de la jurisprudence de la Cour d’appel de Douai. Le lecteur trouvera... » Lire la suite...



2004
Jurisprudence commentée de la CA de Douai
Jurisprudence commentée de la Cour Administrative de Douai – Bulletin n°5 – 2003-2004

Pierre-Jean Baralle (éd.)
Les Cours administratives d’appel constituent une innovation importante. Bien qu’elles ne représentent en droit que des juridictions d’exception, elles traitent de l’essentiel des appels dirigés contre les décisions rendues par les tribun... » Lire la suite...



2003
Jurisprudence commentée de la CA de Douai
Jurisprudence commentée de la Cour Administrative de Douai – Bulletin n°4 – 2002-2003

Pierre-Jean Baralle (éd.)
Les Cours administratives d’appel constituent une innovation importante. Bien qu’elles ne représentent en droit que des juridictions d’exception, elles traitent de l’essentiel des appels dirigés contre les décisions rendues par les tribun... » Lire la suite...



2002
Jurisprudence commentée de la CA de Douai
Jurisprudence commentée de la Cour Administrative de Douai – Bulletin n°3 – 2001-2002

Pierre-Jean Baralle (éd.)
Les Cours administratives d’appel constituent une innovation importante. Bien qu’elles ne représentent en droit que des juridictions d’exception, elles traitent de l’essentiel des appels dirigés contre les décisions rendues par les tribun... » Lire la suite...


Jurisprudence commentée de la CA de Douai
Jurisprudence commentée de la Cour Administrative de Douai – Bulletin n°2 – 2000-2001

Pierre-Jean Baralle (éd.)
Les Cours administratives d’appel constituent une innovation importante. Bien qu’elles ne représentent en droit que des juridictions d’exception, elles traitent de l’essentiel des appels dirigés contre les décisions rendues par les tribun... » Lire la suite...